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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BORNIBUS
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ALEXANDRE BORNIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEXANDRE BORNIBUS
BORNIBUS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1238527
Date de dépôt :
14/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1993

Présentation de la marque ALEXANDRE BORNIBUS

Déposée le 14 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BORNIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALEXANDRE BORNIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORNIBUS domicilié(e) 58, boulevard de la Villette, 75019 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque ALEXANDRE BORNIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEXANDRE BORNIBUS est expirée depuis le 14 juin 1993.

BORNIBUS a également déposé les autres marques suivantes : CAPTIVA , TONUS , LA SPECIALE 117 , BORNIBUS CAPTIVA GOURMET , LE GASTRONOME DE L ILE DE FRANCE , A LA FACON DE LA MERE MARIANNE , BORNIBUS LE GOURMET DE L ILE DE FRANCE , TONUS


BORNIBUS (Société Anonyme) - 58, boulevard de la Villette, 75019 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Tous produits d'alimentation, y compris les boissons alcoolisées ou non, ainsi que tous les produits diététiques ou de régime et produits pharmaceutiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.